Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Internet www.lignes-sauvages.com est édité par l’association Lignes Sauvages, régie par la loi du 1er juillet 1901, dont :
Siège social : Chez Samuel Bosc, 22 Henri Gorjus, 69004 Lyon
Numéro RNA : W691110164
Siret : 935 169 250 00013
TVA intracommunautaire : FR 42 935169250
Courriel : production@lignes-sauvages.com
Directeur de la publication : Yuval Pick
Siège social : Chez Samuel Bosc, 22 Henri Gorjus, 69004 Lyon
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2. Conception & développement / crédits
Conception graphique & design : Appelle-moi papa - Jonathan Rousseleau
Développement / intégration technique : Anthemis
Autres contributions (photographies, illustrations, vidéos, etc.) : Sébastien Érôme
Droits d’auteurs : L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, sons, etc.) de ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation totale ou partielle, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
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3. Hébergement
Hébergeur : Anthemis Hébergement
Adresse de l’hébergeur : 10 rue Lamartine 69003 LYON, France
Téléphone de l’hébergeur : 04 37 43 18 02
Adresse de l’hébergeur : 10 rue Lamartine 69003 LYON, France
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4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (structure, charte graphique, textes, images, vidéos, sons, etc.) sont la propriété exclusive de l’association Lignes Sauvages ou de ses ayant droits, sauf mention contraire.
Toute reproduction, adaptation, distribution ou modification – totale ou partielle – de ces éléments requiert une autorisation écrite préalable.
Les marques, logos et nom de domaine figurant sur ce site sont la propriété de l’association ou de ses partenaires. Leur reproduction est strictement interdite sauf autorisation expresse.
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5. Données personnelles & vie privée
Lignes Sauvages attache une importance particulière à la protection des données personnelles.
a) Responsable du traitement
L’association Lignes Sauvages est responsable du traitement des données collectées sur le site.
b) Finalité des traitements
Les données collectées sont utilisées pour :
la gestion des contacts (formulaires, demandes d’information)
l’envoi d’informations, newsletters ou communications (sous réserve du consentement)
c) Base juridique
Ces traitements reposent sur le consentement des personnes concernées, ou sur l’exécution d’une mission d’intérêt général confiée à l’association, selon les cas.
d) Destinataires des données
Les données peuvent être accessibles aux services internes de l’association, ainsi qu’aux prestataires techniques (hébergement, maintenance, e-mailing) sous réserve de garanties contractuelles.
e) Durée de conservation
Les données sont conservées pour une durée limitée, proportionnée à la finalité du traitement
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e) Durée de conservation
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6. Cookies et traceurs
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7. Liens hypertextes et contenus externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Lignes Sauvages ne contrôle pas le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
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8. Responsabilité
L’association met tout en œuvre pour assurer une mise à jour régulière des informations diffusées, sans pouvoir garantir leur exactitude, exhaustivité ou adéquation aux contextes particuliers.
En conséquence, l’association ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’usage de ce site, ou de sites liés, y compris en cas d’erreur ou d’omission.
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9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, sauf disposition légale contraire impérative.
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